Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 13856 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre l'islam radical

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant

    Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12020 posée par Mme Nathalie Goulet

    Participation de banques du Qatar au financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11756 posée par M. Damien Regnard

    Lutte contre le financement du terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00939 posée par Mme Françoise Laborde

    Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23135 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Lutte numérique contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21628 posée par Mme Michelle Demessine

    Usage de la dissuasion nucléaire contre des groupes terroristes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

    Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17684 posée par M. Roger Karoutchi

    Position nécessaire de la France sur les événements ayant eu lieu sur le site de Palmyre en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17120 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre les djihadistes sur le territoire français

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible