Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 17771 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Attribution de la médaille militaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14843 posée par M. Michel Savin

    Revendications de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03825 posée par M. Michel Bécot

    Carte de combattant

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19018 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Croix de guerre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18947 posée par Mme Gisèle Printz

    Croix de guerre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière

    Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne