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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
457 questions
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Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud
Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 16409 posée par M. Philippe Madrelle
Extension du bénéfice du décret n°2000-657 aux pupilles de la Nation de la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier
Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès
Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18032 posée par M. René-Pierre Signé
Stèle à la mémoire des membres de l'OAS
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle
Revalorisation de la retraite du combattant
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière
Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence