Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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465 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

457 questions

  1. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14803 posée par M. Thierry Foucaud

    Bonification de campagne pour les marins de la marine marchande ayant accompli leurs obligations militaires pendant la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16409 posée par M. Philippe Madrelle

    Extension du bénéfice du décret n°2000-657 aux pupilles de la Nation de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17702 posée par M. Claude Saunier

    Stèles et plaques de rues en référence à l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17916 posée par Mme Christiane Demontès

    Stèle à la mémoire des combattants de l'Algérie française

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18032 posée par M. René-Pierre Signé

    Stèle à la mémoire des membres de l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18700 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation de la retraite du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18806 posée par M. Raymond Courrière

    Croix de la valeur militaire décernée lors des conflits d'Afrique du Nord

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible