Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 12604 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie le 19 mars

Réponse du ministère : Anciens combattants

02/11/1995
Pertinence
Question n° 16503 posée par M. Roger Husson

Date réelle de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/07/1996
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Jean Clouet

Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

21/03/1997
Pertinence
Question n° 19074 posée par M. Hubert Falco

Journée nationale du souvenir des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/09/1999
Pertinence
Question n° 20232 posée par M. André Dulait

Journée de commémoration du sacrifice des victimes de la guerre en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/11/1999
Pertinence
Question n° 32229 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Jour du souvenir pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

29/03/2001
Pertinence
Question n° 33916 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Jour national du souvenir pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/06/2001
Pertinence
Question n° 34463 posée par M. Fernand Demilly

Date commémorative de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

19/07/2001
Pertinence
Question n° 34903 posée par M. Charles Ginésy

Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/08/2001
Pertinence
Question n° 36968 posée par M. Gérard Dériot

Fixation de la date commémorative de la fin de la guerre d'Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc

Réponse du ministère : Anciens combattants

06/12/2001
Pertinence