Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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623 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

612 questions

Question n° 14942 posée par M. Michel Alloncle

Conditions de la célébration des anniversaires de la guerre d'Algérie

Réponse du ministère : Défense

12/01/1984
Pertinence
Question n° 25691 posée par M. Michel Crucis

Bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant participé à la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

12/09/1985
Pertinence
Question n° 27991 posée par M. Marc Boeuf

Prise en compte des travaux de la commission Guerre-Algérie-Jeunesse- Enseignement

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/01/1986
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Hubert Martin

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01880 posée par M. Fernand Lefort

Bilan des forces mobilisées en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Défense

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02056 posée par M. Guy Robert

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats de Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Noël Berrier

Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. Robert Schwint

Incidence financière de la mention "Guerre d'Algérie" sur les pensions d'invalidité

Réponse du ministère : Budget

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03806 posée par M. André Meric

Revendications des anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/12/1986
Pertinence
Question n° 03830 posée par M. Daniel Percheron

Calcul des droits à pension des combattants d'Algérie

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/12/1986
Pertinence