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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 11076 posée par Mme Corinne Imbert
Reconnaissance symbolique accordée aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 23402 posée par M. André Trillard
Projet de loi de finances pour 2017 et attentes de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 22503 posée par M. Alain Houpert
Bénéfice de la campagne double pour les combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15967 posée par M. Jean-Marie Morisset
Campagne double
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 14843 posée par M. Michel Savin
Revendications de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 09296 posée par M. Jean-Marc Pastor
Bénéfice de campagne double
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 09358 posée par M. Alain Houpert
Mention « mort pour la France »
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01767 posée par M. Vincent Delahaye
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 14834 posée par M. Roland Courteau
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 13687 posée par M. Michel Teston
Inscription au mémorial national de la guerre d'Algérie, quai Branly, des noms des victimes civiles de la rue d'Isly
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence