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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1702S posée par M. Bruno Belin
Reprogrammation des opérations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1037G posée par M. Bernard Cazeau
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1385S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0047C posée par M. René-Pierre Signé
L'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron
Le plan hôpital 2012
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence