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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 10879 posée par M. Hervé Maurey

   Taxe de séjour

   Réponse du Ministère chargé du budget

   13/03/2014

   Pertinence

2. Question n° 08271 posée par M. Hervé Maurey

   Taxe de séjour

   Réponse du Ministère chargé du budget

   26/09/2013

   Pertinence

3. Question n° 12557 posée par M. André Trillard

   Concurrence entre les résidences de tourisme et les hôtels de tourisme classés sur le marché des courts séjours

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   18/03/2010

   Pertinence

4. Question n° 10121 posée par M. Thierry Repentin

   Aménagement de l'annualité de la taxe professionnelle pour les parcs de loisirs situés en zone de montagne

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   17/09/2009

   Pertinence

5. Question n° 06139 posée par Mme Catherine Dumas

   Réforme hôtelière et statut des établissements de luxe

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   06/11/2008

   Pertinence

6. Question n° 08441 posée par M. Rodolphe Désiré

   Mise aux normes et amélioration de l'offre touristique aux Antilles

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   10/07/2003

   Pertinence

7. Question n° 21297 posée par M. Marcel Bony

   Classement des hôtels de tourisme

   Réponse du ministère : Tourisme

   16/12/1999

   Pertinence

8. Question n° 19115 posée par M. Emmanuel Hamel

   Protection contre l'incendie des résidences de tourisme

   Réponse du ministère : Tourisme

   30/09/1999

   Pertinence

9. Question n° 07807 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Bilan de la saison touristique

   Réponse du ministère : Équipement

   15/09/1994

   Pertinence