Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 03733 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03835 posée par M. Jacques Peyrat

    Syndrome fibromyalgique

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03600 posée par Mme Gisèle Gautier

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03640 posée par M. Guy Fischer

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03202 posée par M. Gérard Miquel

    Développement des recherches sur la fibromyalgie et reconnaissance de la maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03207 posée par M. André Boyer

    Prise en charge des maladies rares, notamment la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03021 posée par M. Roger Lagorsse

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03034 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03045 posée par M. Jean-François Picheral

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03050 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme maladie invalidante

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne