Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 09647 posée par M. Ludovic Haye

    Émergence croissante des drones

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet

    Traité sur la haute mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique

    Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2304G posée par Mme Nadège Havet

    « One Ocean Summit »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

    Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14164 posée par M. Fabien Gay

    Effets de la surpêche sur la vie marine et la planète

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11973 posée par M. Éric Bocquet

    « Jour du dépassement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07544 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Mise à disposition des données pour la sécurité des vols des pilotes d'aviation de loisir

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon

    Désoxygénation des eaux marines et côtières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23838 posée par M. François Grosdidier

    Patrouilleurs de haute mer

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible