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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 19392 posée par M. Roland Muzeau
Fermeture du site Aircelle à Meudon
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 21933 posée par M. Bernard Frimat
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 24719 posée par M. François Marc
Durée hebdomadaire du travail dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 00085 posée par M. Alain Fouché
Assouplissement de la durée du travail et aménagement du compte épargne-temps
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03177 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Simplification du dispositif sur les heures supplémentaires pour les très petites entreprises
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 10296 posée par M. Jacky Le Menn
Quel avenir pour les Chantiers de l'Atlantique ?
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0786S posée par M. Alain Fouché
Travail dominical, contrepartie du paiement des heures supplémentaires et estimation du nombre d'emplois créés
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
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Question n° 13335 posée par M. Jacky Le Menn
Non-imputation à titre exclusif du droit individuel à la formation sur le temps libre des salariés
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 0079C posée par M. Serge Dassault
La politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 1170S posée par M. Thierry Foucaud
Fabrication des terminaux de la Française des jeux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence