Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0542S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Coût réel de la prédation en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0442S posée par Mme Nathalie Delattre

    Exonération pour l'emploi de travailleurs saisonniers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau

    Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

    Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible