Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16775 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emplois de proximité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20348 posée par M. Pierre Louvot

    Emplois familiaux simplification de la procédure de déclaration

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20484 posée par M. Louis Moinard

    Simplification des procédures de déclaration des emplois familiaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22602 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14127 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Cumul d'un contrat emploi solidarité avec une activité complémentaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17898 posée par M. Claude Saunier

    Calcul de l'allocation unique dégressive par les ASSEDIC

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00955 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences du déficit d'enneigement pour les stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01385 posée par M. Jean Louis Masson

    Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03177 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Simplification du dispositif sur les heures supplémentaires pour les très petites entreprises

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible