Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22342 posée par M. Philippe Madrelle

    Sociétés de conditionnement de fruits : emplois

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19834 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de nouvelles technologies : frontière traditionnelle entre vie privée et vie professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19835 posée par M. Emmanuel Hamel

    Utilisation de nouvelles technologies pour surveiller les salariés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1006S posée par M. Hervé Maurey

    Contreparties accordées aux salariés travaillant le dimanche

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20797 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Cycle de travail des agents de sécurité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00100 posée par M. Michel Raison

    Risques électriques sur le lieu de travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02923 posée par M. Michel Dagbert

    Correcteurs de l'édition

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible