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Questions avec réponses

69 questions

1. Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Situation de l'entreprise 3-M France

   Réponse du ministère : Emploi

   13/12/1995

   Pertinence

2. Question n° 0585S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation des chauffeurs de taxis parisiens

   Réponse du ministère : Santé

   26/02/1997

   Pertinence

3. Question n° 0085S posée par M. Georges Mouly

   Actions en faveur de l'insertion professionnelle

   Réponse du ministère : Budget

   23/10/1997

   Pertinence

4. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   22/04/1998

   Pertinence

5. Question n° 0305S posée par Mme Dinah Derycke

   Situation de l'usine Gec-Alsthom de Lys-lez-Lannoy

   Réponse du ministère : Industrie

   25/06/1998

   Pertinence

6. Question n° 0358S posée par Mme Dinah Derycke

   Statut des praticiens exerçant dans les centres d'orthogénie

   Réponse du ministère : Santé

   04/11/1998

   Pertinence

7. Question n° 0443S posée par Mme Janine Bardou

   Transports scolaires et loi sur l'aménagement et la réduction du temps de travail

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   03/02/1999

   Pertinence

8. Question n° 0590S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Conditions de travail des chauffeurs de taxi

   Réponse du ministère : Intérieur

   02/10/1999

   Pertinence

9. Question n° 0724S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Diminution de la qualité du service de maintenance dans les centrales nucléaires

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   23/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 0746S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    10/03/2000

    Pertinence