Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 00462 posée par M. Raymond Poirier

Collèges d'Eure-et-Loir : suppression de postes

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00939 posée par M. Paul Souffrin

Création de postes d'enseignants dans le département de la Moselle

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 03792 posée par M. Louis Souvet

Carence du système de remplacement des professeurs absents

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 14218 posée par M. Jacques Chaumont

Documentalistes des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence
Question n° 16986 posée par M. Jacques Chaumont

Documentalistes des lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1991
Pertinence
Question n° 08380 posée par M. Roland Huguet

Accroissement des heures supplémentaires dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1994
Pertinence
Question n° 08861 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Nombre d'heures supplémentaires dans l'enseignement secondaire

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1994
Pertinence
Question n° 09220 posée par M. Jacques Baudot

Nombre d'heures supplémentaires dans l'enseignement du second degré

Réponse du ministère : Éducation

29/12/1994
Pertinence
Question n° 18165 posée par M. Georges Gruillot

Suivi de la scolarisation des enfants hospitalisés

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 20981 posée par M. Gérard Miquel

Enseignement de l'occitan à l'académie de Toulouse

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence