Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 19804 posée par Mme Françoise Férat

Impact de l'analyse en cycle de vie dynamique dans la réglementation environnementale 2020

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19921 posée par M. Yves Détraigne

Filière béton et réglementation environnementale

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19995 posée par Mme Nathalie Delattre

Mise en place de la rénovation énergétique 2020 et son impact sur la filière de la construction

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20155 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

Décarbonation du bâtiment

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

21/01/2021
Pertinence
Question n° 20241 posée par M. Hervé Maurey

Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20321 posée par M. François Calvet

Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20917 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Réglementation environnementale 2020

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Guillaume Chevrollier

Méthode de l'analyse du cycle de vie dynamique simplifiée

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21987 posée par M. François Bonhomme

Nouvelle réglementation environnementale pour la construction de bâtiments neufs

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

01/04/2021
Pertinence
Question n° 22097 posée par M. Hervé Maurey

Mode de calcul de l'empreinte carbone du bâtiment

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

08/04/2021
Pertinence