Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

244 questions

Question n° 27666 posée par M. Pierre Croze

Similitude d'appellation entre carte d'identité "consulaire" et carte d'identité "nationale"

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/10/1978
Pertinence
Question n° 01248 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Coût de la carte d'identité pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Intérieur

29/05/1986
Pertinence
Question n° 03626 posée par M. Pierre Croze

Carte d'identité d'enfant mineur: signature des parents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 05732 posée par M. Robert Calméjane

Industriels et artisans forains: libre-circulation

Réponse du ministère : Intérieur

23/04/1987
Pertinence
Question n° 07203 posée par M. Robert Vizet

Eviction d'un agent du CEA

Réponse du ministère : Industrie

23/07/1987
Pertinence
Question n° 07855 posée par M. Robert Calméjane

Célébration du 100 ème anniversaire du Souvenir français

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1987
Pertinence
Question n° 08535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modalités d'attribution de la carte d'assuré social

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01576 posée par M. Olivier Roux

Carte d'identité nationale infalsifiable

Réponse du ministère : Intérieur

22/09/1988
Pertinence
Question n° 09630 posée par M. Lucien Neuwirth

Service public de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 10294 posée par M. Jacques Carat

Instruction morale

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1990
Pertinence