Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 12103 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir de l'ingénierie publique

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12113 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12116 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du fonds de soutien pour les frais d'inhumation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12118 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du fonds d'aide sociale d'urgence

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12120 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des regroupements pédagogiques intercommunaux en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12122 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs utilisés par les élèves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12125 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des itinéraires de promenade et de randonnée

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 12134 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des compagnies de théâtre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12135 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux manifestations culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12142 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir du mouvement sportif, des athlètes, des clubs et des comités départementaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Moyenne