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Questions avec réponses

369 questions

1. Question n° 1051S posée par M. Frédéric Buval

   Propositions d'évolution des programmes « petites villes de demain » et « villages d'avenir » en outre-mer

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

   Élections en Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Première ministre

   30/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0922S posée par M. Patrick Chaize

   Adapter la politique de concurrence sur les produits bois issus des forêts françaises en crise

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 06612 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Usage de pièges photographiques et de caméras de chasse pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets

   Réponse du Ministère de la justice

   04/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06348 posée par Mme Laurence Cohen

   Projet de prolongement de la ligne 10 du réseau métropolitain de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 0339G posée par M. Mathieu Darnaud

   Plan de gestion de l'eau

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 05661 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Conséquences néfastes des cigarettes puff sur la santé des adolescents

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

   Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0413S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Politique de développement de l'habitat inclusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    08/12/2022

    Pertinence