Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 07743 posée par M. Patrick Chaize

Valorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/11/2018
Pertinence
Question n° 08245 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Aboutissement de la revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08498 posée par M. Pierre Cuypers

Situation préoccupante des exploitants agricoles retraités

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08511 posée par Mme Vivette Lopez

Revendications portées par les anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08882 posée par M. François Bonhomme

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/02/2019
Pertinence
Question n° 10169 posée par Mme Nathalie Delattre

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/04/2019
Pertinence
Question n° 10354 posée par Mme Martine Berthet

Difficultés liées aux retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10393 posée par M. Daniel Chasseing

Retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10576 posée par M. Rémy Pointereau

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10686 posée par Mme Sylviane Noël

Faible niveau des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/05/2019
Pertinence