Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 23055 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/08/2016
Pertinence
Question n° 23004 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 20597 posée par Mme Corinne Imbert

Décote du système de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20605 posée par Mme Brigitte Micouleau

Dégradation du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 20143 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20162 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Décote des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20198 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19104 posée par M. Michel Le Scouarnec

Revalorisation des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/12/2015
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Cyril Pellevat

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence