Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

249 questions

  1. Question n° 1005S posée par Mme Monique Lubin

    Application de l'augmentation de la valeur du point aux personnels des aides à domicile en milieu rural (ADMR) en congés maladie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09144 posée par M. Patrick Kanner

    Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06467 posée par M. Yves Détraigne

    Situation alarmante des covid longs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06128 posée par M. Pierre Charon

    Vente de faux arrêts maladie sur internet

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0281G posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences de la réforme des retraites sur la retraite des femmes

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05736 posée par Mme Annick Jacquemet

    Prise en charge des patients atteints de « covid long »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05250 posée par M. Édouard Courtial

    Accompagnement des parents endeuillés

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05009 posée par Mme Sabine Drexler

    Publication des décrets d'application sur le covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04811 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inégalités entre les hommes et les femmes et réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04732 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences des nouvelles règles de cumul salaire et pension d'invalidité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible