Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 27077 posée par M. Henri Caillavet

Mères allaitant leurs bébés: allongement de la période de perception de l'indemnité journalière de repos

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27719 posée par M. René Jager

Travail à temps partiel: réduction des indemnités journalières en cas de maladie

Réponse du ministère : Santé

18/10/1978
Pertinence
Question n° 27904 posée par M. Jean Cauchon

Accidentés du travail: montant de l'indemnité journalière

Réponse du ministère : Santé

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27919 posée par M. André Bohl

Indemnités journalières de sécurité sociale: revalorisation

Réponse du ministère : Santé

01/11/1978
Pertinence
Question n° 30172 posée par M. Edouard Le Jeune

Indemnité journalière: attribution aux travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Santé

05/05/1979
Pertinence
Question n° 31122 posée par M. Noël Berrier

Assurés sociaux agricoles: réduction en cas d'hospitalisation des indemnités journalières

Réponse du ministère : Santé

24/08/1979
Pertinence
Question n° 31459 posée par M. Anicet Le Pors

Longue maladie: revalorisation des indemnités journalières

Réponse du ministère : Santé

05/10/1979
Pertinence
Question n° 31877 posée par M. Paul Guillard

Maîtres contractuels de l'enseignement privé: revalorisation des indemnités journalières

Réponse du ministère : Santé

10/11/1979
Pertinence
Question n° 00175 posée par M. Guy Robert

Indemnités journalières des pensionnés de guerre

Réponse du ministère : Santé

22/10/1980
Pertinence
Question n° 00967 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Indemnités journalières de maladie: augmentation

Réponse du ministère : Santé

27/11/1980
Pertinence