Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10414 posée par M. Robert Vizet

    Garde d'enfants à domicile : cotisations sociales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10199 posée par M. Robert Calméjane

    Conséquences de la grève de la caisse primaire d'assurance-maladie de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09038 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Remboursement de sommes perçues à tort des organismes de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06828 posée par M. Louis Moinard

    Montant de l'allocation logement en cas de chômage

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06478 posée par M. Charles Ginésy

    Adoption d'un statut du pluriactif

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Simplification de la réglementation des accidents du travail

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01589 posée par M. Pierre Vallon

    Couverture sociale des artisans-taxis

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00671 posée par M. Pierre Vallon

    Indemnités journalières des jeunes sous contrat d'apprentissage

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03504 posée par M. Henri Le Breton

    Revalorisation des indemnités journalières de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03518 posée par M. Marcel Daunay

    Revalorisation des indemnités journalières en cas d'incapacités de travail

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte