Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des femmes chauffeurs de taxis

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0007S posée par M. Pierre Hérisson

    Assujettissement des travailleurs frontaliers à la contribution pour le remboursement de la dette sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0590S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conditions de travail des chauffeurs de taxi

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0702S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fonctionnement des caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0015S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Renforcement de l'attractivité sociale du secteur de l'artisanat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0175S posée par Mme Michelle Demessine

    Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia

    Régime social des indépendants et mise en place de l'interlocuteur social unique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0259S posée par M. Gérard Bailly

    Statistiques et contrôle des arrêts de travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0260S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine

    Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible