Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 00582 posée par M. Michel Doublet

Prise en compte de la pluriactivité des salariés agricoles et accès aux prestations en espèces

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 14142 posée par M. Jean-Marc Pastor

Revendications des associations de retraités

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/07/2010
Pertinence
Question n° 09855 posée par M. Gaëtan Gorce

Revalorisation du minimum contributif

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/12/2013
Pertinence
Question n° 15854 posée par M. Daniel Laurent

Pouvoir d'achat des retraités et accompagnement des seniors privés d'emploi

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 16135 posée par M. Alain Houpert

Gel des retraites, amputation du pouvoir d'achat et colère des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/05/2015
Pertinence
Question n° 17223 posée par M. Gérard Bailly

Coût des établissement d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/07/2015
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Gilbert Bouchet

Baisse du pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/10/2015
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18339 posée par M. Cyril Pellevat

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/10/2015
Pertinence
Question n° 19104 posée par M. Michel Le Scouarnec

Revalorisation des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/12/2015
Pertinence