Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 06180 posée par M. Roland Courteau

Reconduction de l'aide aux productions végétales en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 18804 posée par M. Roland Courteau

Situation des élevages d'ovins transhumants

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1991
Pertinence
Question n° 02026 posée par M. Roland Courteau

Elargissement de l'aide aux productions végétales en montagne sèche à la viticulture et à l'arboriculture

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1997
Pertinence
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/04/2007
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 14864 posée par M. Roland Courteau

Révision du classement des communes en zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

19/08/2010
Pertinence
Question n° 09757 posée par M. Roland Courteau

Indemnité compensatoire de handicaps naturels « vigne »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/12/2013
Pertinence
Question n° 23332 posée par M. Roland Courteau

Plan d'aide pour les agriculteurs de la région Occitanie

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

29/09/2016
Pertinence
Question n° 07082 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de mise en paiement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 10970 posée par M. Roland Courteau

Accompagnement des agriculteurs face à la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/06/2019
Pertinence