Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

  1. Question n° 04812 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation des ayants droits du régime minier

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03138 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Circonscriptions de sécurité publique éligibles à l'indemnité de fidélisation

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08251 posée par Mme Laure Darcos

    Conditions d'attribution de l'indemnité de résidence aux fonctionnaires

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06486 posée par M. Olivier Paccaud

    Revalorisation annuelle de l'indemnité représentative de logement des instituteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog

    Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22277 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation des mineurs face au rachat des logements du parc Arcelor

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18518 posée par M. Yves Coquelle

    Logement de familles de mineurs de Lens Liévin

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18116 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Revalorisation de la dotation spéciale instituteur (DSI)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17879 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des prestations liées au statut des mineurs et aux droits et usages locaux

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible