Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 07053 posée par M. Gérard Bailly

    Fermeture annoncée du site de l'INAO de Poligny (Jura)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07011 posée par M. Jean-François Humbert

    Menaces de fermeture de l'Institut national de l'origine et de la qualité de Poligny

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20348 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'École nationale supérieure de meunerie et des industries céréalières (ENSMIC)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11547 posée par M. Georges Gruillot

    Crédits de formation de l'Ecole nationale de l'industrie laitière de Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08995 posée par Mme Janine Bardou

    Situation de l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08907 posée par M. Georges Gruillot

    Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08834 posée par M. Jean Boyer

    Situation de l'Ecole nationale d'industrie laitière de Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08706 posée par M. Gérard Miquel

    Devenir de l'Ecole nationale d'industrie laitière (ENIL) de Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08625 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Financement de l'Ecole nationale d'industrie laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08628 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement de l'Ecole nationale d'industrie laitière de Besançon-Mamirolle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne