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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
65 questions
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Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon
Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Maurice Schumann
Conséquences de la concurrence déloyale d'un pays membre de la communauté économique européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann
Application de l'arrangement multifibres
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann
Redressement du commerce extérieur de la branche textile
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00200 posée par M. Hector Viron
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00284 posée par M. Maurice Schumann
Détérioration de la balance des échanges textiles
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00292 posée par M. Michel Miroudot
Avenir de l'industrie textile française
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00391 posée par M. Maurice Schumann
Balance des échanges textiles de la France
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon
Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence