Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 04158 posée par M. Claude Huriet

Lutte contre l'infection hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

30/03/1989
Pertinence
Question n° 05211 posée par M. Claude Huriet

Lutte contre l'infection hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

15/06/1989
Pertinence
Question n° 12189 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Santé

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12199 posée par M. Roger Besse

Statut des infirmières

Réponse du ministère : Santé

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12366 posée par M. Daniel Percheron

Situation des infirmières

Réponse du ministère : Santé

01/11/1990
Pertinence
Question n° 17078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention des gènes en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Santé

05/09/1991
Pertinence
Question n° 21673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures envisagées en vue de réduire les risques de contamination dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

18/06/1992
Pertinence
Question n° 06275 posée par M. Claude Huriet

Situation des infirmières et des personnels soignants non médecins des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

19/05/1994
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02117 posée par M. Emmanuel Hamel

Infections contractées à l'hôpital

Réponse du ministère : Santé

31/07/1997
Pertinence