Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 07609 posée par M. Bruno Rojouan

    Stigmatisation et préjugés envers les personnes atteintes de maladies mentales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07043 posée par Mme Marie Mercier

    Souffrance du secteur de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05494 posée par Mme Marie Mercier

    Prévention en matière de harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04871 posée par M. Joël Labbé

    Avenir des associations labellisées « centre permanent d'initiatives pour l'environnement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00246 posée par Mme Kristina Pluchet

    Opportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10986 posée par M. Daniel Gremillet

    Craintes des missions locales relatives à la remise en cause de la lutte contre la pauvreté des jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0837S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Mise en oeuvre des investissements locaux et nationaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10881 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des missions locales d'Île-de-France

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne