Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 10133 posée par M. Philippe Richert

Instituteurs de Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

04/12/2003
Pertinence
Question n° 02166 posée par Mme Anne-Marie Payet

Financement des programmes de logements évolutifs sociaux

Réponse du Ministère de l'outre-mer

05/09/2002
Pertinence
Question n° 28117 posée par M. Rodolphe Désiré

Transports aériens dans la Caraïbe

Réponse du ministère : Équipement

05/10/2000
Pertinence
Question n° 16984 posée par M. Jacques Peyrat

Avenir de Mayotte

Réponse du ministère : Outre-mer

10/06/1999
Pertinence
Question n° 09309 posée par M. Emmanuel Hamel

Guyane : renforcement des structures de l'administration du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09314 posée par M. Emmanuel Hamel

Départements d'outre-mer : réflexion sur les marges d'adaptation législative autorisées par la Constitution

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09319 posée par M. Emmanuel Hamel

Installation en Guyane de tous les services administratifs à dimension régionale

Réponse du ministère : Outre-mer

25/06/1998
Pertinence
Question n° 09112 posée par M. Basile Tui

Conventions Etat - territoire relatives au régime d'aide aux personnes âgées

Réponse du ministère : Outre-mer

18/06/1998
Pertinence
Question n° 17630 posée par M. Daniel Millaud

Avenir du franc Pacifique

Réponse du ministère : Économie

10/10/1991
Pertinence
Question n° 12156 posée par M. Daniel Millaud

Evolution du franc Pacifique

Réponse du ministère : Économie

18/10/1990
Pertinence