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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 06378 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pollution plastique record en mer Méditerranée
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04852 posée par M. Hervé Maurey
Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre de l'interdiction des sacs plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03976 posée par M. Arnaud Bazin
Bilan de l'interdiction des sacs de caisse en plastique dans les commerces
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03088 posée par M. Hervé Maurey
Rapport sur l'impact de la mise en oeuvre de l'interdiction des sacs plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01339 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de l'interdiction des sacs plastiques sur les fabricants d'emballage alimentaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 23496 posée par M. Gérard Bailly
Suppression des films plastiques de type « blister »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21584 posée par M. Michel Le Scouarnec
Écoconception des produits d'emballage
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17048 posée par M. Olivier Cigolotti
Soutien de la filière plastique biodégradable
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 15040 posée par M. Olivier Cigolotti
Soutien de la filière plastique biodégradable
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence