Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 2272G posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre l'islam radical

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0889G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Islam et rôle des préfets

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/07/2019
Pertinence
Question n° 06796 posée par M. Olivier Paccaud

Taxe halal

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Stéphane Ravier

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nathalie Goulet

Contrôle des imams étrangers à l'occasion du prochain Ramadan

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier

Lutte contre l'islamisation

Réponse du Premier ministre

27/05/2016
Pertinence
Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

Réforme de l'Islam et formation des imams

Réponse du Premier ministre

13/02/2015
Pertinence
Question n° 0347G posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre l'antisémitisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

06/06/2014
Pertinence
Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence