Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2272G posée par Mme Nathalie Goulet

    Lutte contre l'islam radical

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1614G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Charte pour l'islam de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1149G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Affaire Mila

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0889G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Islam et rôle des préfets

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0271G posée par Mme Nathalie Goulet

    Contrôle des imams étrangers à l'occasion du prochain Ramadan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0884G posée par M. Stéphane Ravier

    Lutte contre l'islamisation

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0460G posée par Mme Esther Benbassa

    Réforme de l'Islam et formation des imams

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14581 posée par M. Antoine Lefèvre

    Nombre d'imams dans les prisons françaises

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1055S posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Pérennisation de la Fondation pour les oeuvres de l'Islam de France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17062 posée par M. Bernard Fournier

    Fondation pour l'islam et création d'une taxe sur les viandes halal

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible