Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

Route nationale 31

Réponse du Ministère chargé des transports

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

Modernisation de la RN 31

Réponse du Ministère chargé des transports

01/03/2012
Pertinence
Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19507 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Calendrier des travaux de la mise à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/07/2011
Pertinence
Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17804 posée par M. Antoine Lefèvre

Aménagement de la RN 31

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Philippe Paul

Route nationale 164

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. Yves Daudigny

Inscription de la RN 2 au schéma national des infrastructures de transport

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

02/12/2010
Pertinence
Question n° 0984S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Échangeur de Pujaudran

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/07/2010
Pertinence
Question n° 13613 posée par M. Claude Domeizel

Accessibilité de Digne-les-Bains et désenclavement du Val de Bléone

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

27/05/2010
Pertinence