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Questions avec réponses

41 questions

1. Question n° 1213S posée par M. Dominique Théophile

   Délinquance juvénile en Guadeloupe

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0630G posée par M. Bernard Buis

   Drame de Crépol

   Réponse du Première ministre

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0572G posée par M. Éric Gold

   Professeur assassiné au sein de son établissement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0480G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Décision du conseil français du culte musulman relative au port de l'abaya

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0412G posée par M. Dominique Théophile

   Lutte contre les violences et le trafic d'armes à feu aux Antilles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0477S posée par Mme Anne Ventalon

   Manque de maîtres-nageurs-sauveteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0090S posée par M. Pascal Martin

   Nouvelles mesures pour le financement du permis de conduire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 0025G posée par M. Stéphane Piednoir

   Multiplication des attaques à l'arme blanche

   Réponse du Ministère de la justice

   21/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

   Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    10/02/2022

    Pertinence