Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 15657 posée par M. Jean-Marie Morisset

Extension des exploitations agricoles bio

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/04/2015
Pertinence
Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 02738 posée par M. Rémy Pointereau

Simplification des démarches pour l'installation d'une nouvelle exploitation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/12/2007
Pertinence
Question n° 28917 posée par M. Georges Gruillot

Politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

09/11/2000
Pertinence
Question n° 00956 posée par M. Louis Mercier

Aide aux exploitations agricoles à responsabilité limitée

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1988
Pertinence
Question n° 04611 posée par M. Albert Voilquin

Répartition des aides aux agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1987
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01414 posée par M. Jean Cauchon

Prêts aux jeunes agriculteurs: prise en charge par l'Etat du remboursement des intérêts

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prêts aux jeunes agriculteurs: délais d'attente

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00963 posée par M. François Dubanchet

Installation des jeunes agriculteurs: relèvement du plafond des prêts fonciers

Réponse du ministère : Agriculture

27/11/1980
Pertinence