Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron

Situation de l'accueil de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12517 posée par M. Henri Collette

Création d'un label enfance

Réponse du ministère : Famille

15/11/1990
Pertinence
Question n° 24954 posée par M. François Gerbaud

Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25370 posée par M. Fernand Demilly

Encadrement de services d'accueil des enfants en bas âge

Réponse du ministère : Famille

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25835 posée par M. Ambroise Dupont

Accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

08/06/2000
Pertinence
Question n° 0392G posée par Mme Claire-Lise Campion

Modes de garde de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

20/10/2000
Pertinence
Question n° 38519 posée par M. Jean Bizet

Avenir du fonds d'investissement de la petite enfance

Réponse du ministère : Famille

14/02/2002
Pertinence
Question n° 06628 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une prestation d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère délégué à la famille

27/03/2003
Pertinence
Question n° 07833 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Conséquences de la mise en oeuvre du dispositif prestation service unique par la CNAF

Réponse du Ministère délégué à la famille

05/06/2003
Pertinence
Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck

Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

03/04/2008
Pertinence