Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

Question n° 15167 posée par M. Emmanuel Hamel

Sexisme dans les manuels scolaires

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 00077 posée par M. Régis Ploton

Veuves civiles chefs de famille

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00378 posée par M. Louis Souvet

Accueil des jeunes enfants dans les crèches et garderies

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00395 posée par M. Bernard Barbier

Conditions d'octroi des allocations familiales

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Jean Cluzel

Allocation de veuvage

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01513 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Remboursement des prothèses auditives

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01827 posée par M. Raymond Courrière

Avantages fiscaux liés à la garde des jeunes enfants

Réponse du ministère : Emploi

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02147 posée par M. Philippe Darniche

Adoption et prestations sociales

Réponse du ministère : Emploi

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02150 posée par M. Michel Charzat

Troubles spécifiques du langage

Réponse du ministère : Emploi

31/07/1997
Pertinence