Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 26244 posée par M. André Dulait

Politique familiale : aides au logement et modes de garde

Réponse du ministère : Famille

22/06/2000
Pertinence
Question n° 02286 posée par M. Philippe Leroy

Insuffisances de la politique familiale

Réponse du Ministère délégué à la famille

12/09/2002
Pertinence
Question n° 06806 posée par Mme Danièle Pourtaud

Recommandations du Haut Conseil de la population et de la famille en faveur de l'accueil des jeunes enfants

Réponse du Ministère délégué à la famille

03/04/2003
Pertinence
Question n° 08340 posée par M. Michel Sergent

Structures d'accueil des jeunes enfants

Réponse du Ministère délégué à la famille

03/07/2003
Pertinence
Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson

Prestation service unique

Réponse du Ministère délégué à la famille

17/07/2003
Pertinence
Question n° 09994 posée par M. Jean Pépin

Politique familiale relative aux familles ayant des enfants issus de naissances multiples

Réponse du Ministère délégué à la famille

27/11/2003
Pertinence
Question n° 10320 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Politique du Gouvernement à l'égard des familles concernées par les naissances multiples (jumeaux et triplés)

Réponse du Ministère délégué à la famille

18/12/2003
Pertinence
Question n° 13888 posée par M. Georges Mouly

Conséquences de la modification de la base des ressources des aides au logement et prestations familiales

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

30/09/2004
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Claude Biwer

Congé parental

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

26/06/2009
Pertinence
Question n° 03389 posée par M. André Vallini

Familles monoparentales

Réponse du Ministère chargé de la famille

06/12/2012
Pertinence