Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

173 questions

Question n° 14080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réformes envisagées pour faciliter la prise en charge des jeunes enfants

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/11/1983
Pertinence
Question n° 00101 posée par M. Daniel Hoeffel

Orphelins de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet

Valorisation du " contrat enfance "

Réponse du ministère : Famille

09/06/1988
Pertinence
Question n° 02425 posée par M. Louis Souvet

Modalités de versement de l'allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

24/11/1988
Pertinence
Question n° 04376 posée par M. Jean Clouet

Financement des crèches et haltes-garderies

Réponse du ministère : Famille

20/04/1989
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean Faure

Politique familiale

Réponse du ministère : Famille

08/06/1989
Pertinence
Question n° 06535 posée par M. Jean Clouet

Patronage par le ministère d'une publicité au profit d'une entreprise privée

Réponse du ministère : Famille

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08828 posée par M. Edouard Le Jeune

Mise en place d'un salaire parental

Réponse du ministère : Famille

15/03/1990
Pertinence
Question n° 10662 posée par M. Edouard Le Jeune

Modalités d'attribution de l'allocation pour jeunes enfants et de l'allocation parentale d'éducation

Réponse du ministère : Famille

28/06/1990
Pertinence