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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
40 questions
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Question n° 14080 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réformes envisagées pour faciliter la prise en charge des jeunes enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet
Valorisation du " contrat enfance "
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 12150 posée par M. Daniel Percheron
Situation de l'accueil de la petite enfance
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 12517 posée par M. Henri Collette
Création d'un label enfance
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 16197 posée par M. Christian Bonnet
Prise en charge des grands prématurés
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 20572 posée par M. Edouard Le Jeune
Elargissement des conditions d'ouverture du droit aux allocations familiales
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 24954 posée par M. François Gerbaud
Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 25370 posée par M. Fernand Demilly
Encadrement de services d'accueil des enfants en bas âge
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 25835 posée par M. Ambroise Dupont
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 28284 posée par M. Emmanuel Hamel
Risques liés à l'utilisation d'ordinateurs par les jeunes enfants
Réponse du ministère : Famille
Pertinence