Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 03093 posée par M. Georges Berchet

    Allocation de parent isolé: limite d'âge du plus jeune enfant

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18352 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Allocation au jeune enfant et instauration du congé parental d'éducation rémunéré pour le troisième enfant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19611 posée par M. Jean Madelain

    Report de la prestation au jeune enfant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20180 posée par M. Alain Pluchet

    Bénéficiaires de l'allocation "jeune enfant"

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22229 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression du plafond de ressources pour l'attribution de l'allocation jeune enfant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25211 posée par M. Michel D'Aillieres

    Montant de l'allocation au jeune enfant

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01499 posée par M. André Fosset

    Adoption et droits sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03818 posée par M. Michel Manet

    Suppression de la prime de déménagement

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06023 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revalorisation des prestations familiales et création d'un statut de la mère de famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06924 posée par M. Roger Poudonson

    Montant de la revalorisation des prestations familiales

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible