Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1786 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1599 questions

Question n° 33223 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs de jeunes enfants: situation de l'emploi

Réponse du ministère : Santé

07/03/1980
Pertinence
Question n° 33224 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Educateurs de jeunes enfants diplômés d'Etat: emploi

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1980
Pertinence
Question n° 0077A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Problèmes posés par l'accueil des jeunes enfants

Réponse du ministère : Solidarité

29/10/1981
Pertinence
Question n° 03093 posée par M. Georges Berchet

Allocation de parent isolé: limite d'âge du plus jeune enfant

Réponse du ministère : Solidarité

28/11/1981
Pertinence
Question n° 05412 posée par M. Francis Palmero

Jeunes enfants: contrôle de l'usage de l'aspirine

Réponse du ministère : Santé

21/04/1982
Pertinence
Question n° 0275S posée par M. Edouard Bonnefous

Révision de la législation pour sévices sur les jeunes enfants

Réponse du ministère : Justice

16/09/1982
Pertinence
Question n° 09344 posée par M. Jacques Mossion

Produits concernant les jeunes enfants: normes de sécurité

Réponse du ministère : Recherche

07/12/1982
Pertinence
Question n° 09346 posée par M. Raymond Poirier

Jeunes enfants: conditions d'hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

07/12/1982
Pertinence
Question n° 12160 posée par M. Paul Jargot

Scolarisation des jeunes enfants en milieu rural

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1983
Pertinence
Question n° 13449 posée par M. Jean Beranger

Rénovation des centres de vacances pour jeunes et enfants handicapés

Réponse du ministère : Temps libre

01/10/1983
Pertinence