Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

    Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0310S posée par M. Didier Guillaume

    Implantation de nouvelles pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pacte territoire-santé et Dordogne

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0498S posée par M. Jacky Le Menn

    Attractivité des professions médicales hospitalières

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible