Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

234 questions

Question n° 34277 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Information des jeunes médecins

Réponse du ministère : Santé

23/05/1980
Pertinence
Question n° 06386 posée par M. Paul Loridant

Répartition géographique des médecins généralistes sur le territoire national

Réponse du ministère : Santé et famille

28/05/1987
Pertinence
Question n° 09070 posée par M. Louis Mercier

Réduction du numerus clausus à la faculté de médecine de Saint-Etienne (Loire)

Réponse du ministère : Santé et famille

24/12/1987
Pertinence
Question n° 00149 posée par M. Claude Huriet

Rémunération des médecins des maternités régionales pour les gardes obstétricales

Réponse du ministère : Solidarité

09/06/1988
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Louis Souvet

Limitation du nombre d'étudiants en médecine

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06751 posée par M. Claude Huriet

Nomenclature des actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06977 posée par M. Georges Treille

Tarification des actes de biologie médicale

Réponse du ministère : Solidarité

16/11/1989
Pertinence
Question n° 13724 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Modification de la nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/02/1991
Pertinence
Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

Numerus clausus des facultés de médecine

Réponse du ministère : Santé

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

Enseignement médical : réduction du numerus clausus

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence